Tribunal de Los Santos.

par Heath Michaels Mar 24 Déc - 14:43

Tribunal (sous toutes ses formes) de Los Santos où sont jugés les criminels arrêtés par la Police De Los Santos.

par **Frank Wolf** Dim 16 Fév - 21:38

Ouverture du procès:

Accusés: Tommy Dimelo/Junior Denis

Victimes: Cerberus Corporation

Les chefs d'accusation tenus sont les suivants:

La société Gouvernementale Cerberus Corporation et sa branche para militaire ont subit une attaque à main armée par les suspects précédemment cités. Les résultats de cette attaque ont causés de grâves dommages aux véhicules de services de la société.

Rapport complet et preuves:

Les officiers de Cerberus ont rendu visite au chef de police du commissariat de Mission Row pour leur faire part du problème précédemment exposé. Les preuves suivantes sont les impacts de balles sur les véhicules des mercenaires.
Des photos du véhicule ayant causé tort démontraient une Rolls Royce type Phantom de couleur noire mat avec une plaque d'immatriculation Hors Norme notée "Chriis30".
Les officiers de police ont pressé le pas et ont requêté un mandat de perquisition et d'arrêstation au Juge en charge et se sont depechés de se rendre au domicile du dit Tommy Dimelo, la personne ayant été reconnue par les renseignement privés de l'organisation.
Les agents de la loi ont pensé lier l'attaque publique sur les agents de Cerberus avec l'explosion criminelle d'un véhicule appartenant à un des employés du même service.
Rendus au domicile, l'agent en charge Heath Michaels et son collègue Mickael Carter ont tenté d'interpeller le criminel à son domicile. Celui ci ne se présentant pas, ils sont descendus plus bas dans la ville pour se restaurer quand ils ont reconnu le suspect dans un SUV noir (aux jantes et à la plaque customisée) appartenant à Denis Junior, connu des services de police pour diverses raisons (Direction: Casier Judiciaire). Après l'avoir interpellé, celui ci les a rendus à son domicile pour montrer le véhicule qui correspondait aux photos prises par les employés de Cerberus, le suspect a aussi été reconnu par les agents de Cerberus. Durant le voyage, les officiers ont été insultés à de nombreuses reprises, les accusés ne prenant visiblement pas les faits au sérieux. Fouillés au commissariat, il c'est averé qu'isl étaient tous les deux en port d'armes illégales sans autorisation par la loi. Tout en contestant les faits et en insultant les officiers en charge, les suspects sont restés au commissariat en attente de leur avocat.

Le procès est désormais ouvert, nous laissons la voix aux victimes:

par Phil Parisi Dim 16 Fév - 22:31

L'avocat de Cerberus se lève et tousse avant de se prononcer :

- Merci votre honneur. Messieurs les jurés, votre honneur. Nous souhaitons porter des accusations sur le dénommé Tommy Dimelo, pour avoir pris part à l'agression de certains de nos agents ainsi que de s’être opposé au déroulement de leur mission. En effet nos agent étaient en route pour effectuer une mission quand ils se sont retrouvés poursuivis par deux inconnus, nos agent ayant essaye de les interpeller, les suspects tentent de fuir percutent l'un des véhicules, et tirent sur le reste. Nous avons également reçu une plainte de l'un de nos agents qui étaient en service ce soir-là, aurait vu son véhicule détruit par des voyous, et ça ne s’arrête pas là. Un autre de nos agent s'est retrouvé poursuivi par le détenteur du véhicule suspect, Tommy Dimelo. La mission à laquelle a été affecté nos agent étant capital pour la sécurité de la ville de Los Santos, ce genre de comportement aurait pu avoir des conséquences désastreuses.

Votre honneur, messieurs les jurés, je laisse la parole aux accusés... (l'avocat se rassoit)

par Invité Dim 16 Fév - 22:39

L'avocat de Denis Jr se lève à son tour :

Messieurs les jurées , votre honneur.Je vais représenté M Denis et M dimelo.
Ces deux personnes on suivis en effet les agents de cerberus,ne les connaissant pas et ayant peur pour le quartier ou ils résident.Quand les agents de cerberus on découvert que mes deux clients les suivaient,se sont arrêter et on tenté de les interpellés.Ceux ci on ouverts le feux pour se défendre et prendre fuite.

Je laisse la parole à l'accusation votre honneur.

*Se rassoit*

par Adrian DeWitt-Davison Dim 16 Fév - 23:10

(Je suis le procureur)

Se lève.

- Votre honneur... Selon le rapport fourni par la police et les accusations portées par l'organisation Cerberus, nous sommes confrontés à deux versions différentes. Vous, messieurs Dimelo et Denis, auraient suivis délibérément les agents de l'organisme sous le coup de la peur si l'on en croit votre version. Par la suite, les membres de Cerberus ici présents auraient tentés de vous interpeller tous les deux. Après quoi, vous utiliser de vos armes en citant la légitime défense. Or, or, l'accusation mentionne clairement la fuite et l'interpellation mais aussi la dégradation d'un véhicule durant la dite fuite avant de subir des coups de feu de votre part. L'accusation témoigne aussi d'une plainte par un employé qui aurait vu également son véhicule de service détruit par des inconnus, des "voyous". Je cite.

Évidemment, un camp justifie l'action par légitime défense, l'autre par attaque volontaire. J'ai une question pour l'accusation: est-ce que les... assaillants semblaient être préparés dans leur attaque ?

par Phil Parisi Dim 16 Fév - 23:40

L'avocat de Cerberus se lève :

- Monsieur le procureur, selon le témoignage de l'un de nos agent qui était sur place les suspects auraient commencés la poursuite à quelques mètres de leur point de départ, personnellement je ne suis pas un expert en la matière, mais oui je pense qu'ils s’étaient préparés pour cet action, sinon comment auraient-ils pu savoir ou se trouvaient nos agents ? Mais je ne pense pas qu'ils se soient préparés à riposter, encore une fois selon le témoignage de l'un de nos agents, leur fuite s'est faite à la va vite.

Cependant je souhaiterais ajouter quelques précisions concernant les propos de la défense, puis-je votre honneur ?

par **Frank Wolf** Lun 17 Fév - 0:02

-Continuez. Je n'y vois aucune objection ? Très bien, allez y.

par Phil Parisi Lun 17 Fév - 14:23

- Merci votre honneur. Bien comme je disais, j'aurais quelques questions pour la défense, première chose comment vos deux clients n'auraient pas pu reconnaître les agents de Cerberus, sachant qu'actuellement l'organisation possède une chaîne d'information propre à elle, et que dans certains récents événements on ne fait parler que d'eux. Deuxième chose, si vos clients s’étaient réellement inquiétés pour leur quartier ou ils "résidaient", je cite, que faisaient-ils à South Los Santos ? Alors que le service de renseignement de Cerberus a démontré que le domicile de monsieur Dimelo se situait à Vinewood West, je doute également que Monsieur Denis soit un résident du quartier de South Los Santos. Une dernière chose votre honneur, selon les articles de droits la légitime défense n'est en aucun cas applicable dans ce cas, et aucune jurisprudence ne peut le soutenir, sachant que les agents de Cerberus n'ont en aucun cas intenté une action répressive contre la défense, il n'y avait donc aucun danger réel, et la légitime défense reste injustifiée, ces tirs auraient pu blesser l'un des agents de Cerberus ou même un civil. Tout cela me semble bien contradictoire votre honneur.

par Invité Lun 17 Fév - 16:55

-Objection votre honneur,Cerberus n'as aucun droit d’enquêter sur mes clients !
-Objection acceptée !
-Mes clients les on simplement pris pour des terroriste.Et en nos temps votre,vous ne pouvez leurs reprocher cela.

par Phil Parisi Lun 17 Fév - 17:11

- Vos clients ont agressé les agents de Cerberus et ont endommagé leur matériel, ils ont parfaitement le droit de mener leur enquête et de trouver le coupable, cependant leur capture revient au force de l'ordre. Vous insinuez que vos clients croyaient que c’était des terroristes, oh mais bien sur il n'y a rien de plus discret qu'un convoi de SUV avec des emblèmes de Cerberus marqué dessus ! Vous êtes entrain de vous enfoncer, et comme je l'ai dit qu'ils aient cru que c’étaient des terroristes ou pas, la légitime défense n'est pas applicable dans ce cas, car les agents de Cerberus n'ont pas ouvert le feu et vos clients ne couraient aucun danger.

par Invité Lun 17 Fév - 17:23

-Il est facile de dire que vos agents non pas tiré en premier,mais clients n'on aucun liens de loin ou de près avec le gouvernement,tout le monde c'est que cerberus est lié à cela n'est pas ? Nous savons tout deux que ce procès sera en votre faveur. *à l'avocat de cerberus*

Votre honneur,mes clients ne sont peut être pas des agents d'une organisation.Mais il on pris peur,comme des etre humain.

par Phil Parisi Lun 17 Fév - 17:30

- Oh vous êtes entrain d'accuser la justice d’être corrompu ? Avez vous des preuves pour soutenir vos propos ? Nous en avons beaucoup contre vos clients, nous avons des preuves d'impacts de balles, et également des preuves que le dénommé Tommy Dimelo poursuivait l'un de nos agents, les faits sont contre vous, que mes clients travaillent pour le gouvernement ou non cela n'a rien à voir avec l'affaire.

par Invité Lun 17 Fév - 17:35

-Pas besoin de preuves,les trois quart de Los santos le savent confrère.Mais ceci est un autre sujet en effet.Je n'ai plus rien a dire votre honneur.

par **Frank Wolf** Lun 17 Fév - 18:13

-J'aimerais rappeller les faits, en ajoutant que les suspects étaient connus des services de police, accusés à de nombreuses reprises pour des faits d'importance plus ou moins grâve. Plaques d'immatriculations illégales, suspicions de vols et meurtres nombreux, de port d'armes illégal. La défense des accusés devrait repenser d'ailleurs à son discours peu convaincant mélant de très nombreuses incohérences, allant jusqu'a accuser le gouvernement de corruption, le verdict est donc pour l'instant en faveur de l'organisation Cerberus.
Bien, à l'issu de cette séquence, l'audience est suspendue. Elle reprendra à 15h pour pronnoncer une possible sentence delivrée par les jurés à la fin du procès.
Pour toute entrevue, je vous retrouverais dans mon bureau. Je demande une réunion avec l'accusation en attendant la réouverture du procès.

par Andy Wilson/Dozzy Teach Lun 23 Juin - 13:16

Je me permet de mettre ceci ici pour faciliter le déroulement des procès in-game.

Procès criminel pour les affaires criminelles

Dans un procès criminel, le principe est toujours le même : une personne est poursuivie parce qu'elle est accusée d'avoir commis un crime. Le juge (ou parfois le jury) doit tenir compte de la preuve présentée au procès pour déterminer si la personne accusée est coupable ou innocente.

Un crime peut être commis sans qu'il y ait de victime « immédiate » (ex. possession de drogues).

Toute personne est innocente à moins que la preuve permette de conclure qu'elle est coupable. Il s'agit de la présomption d'innocence.

Le gouvernement (aussi appelé la « poursuite ») poursuit la personne accusée d'avoir commis un crime.

En poursuivant les personnes accusées d'avoir commis un crime, le gouvernement veut, entre autres, faire respecter les lois et décourager les comportements criminels.

Le gouvernement est toujours représenté par des avocats appelés «procureurs aux poursuites criminelles et pénales».

La personne accusée peut décider d'être représentée par un avocat. C'est celui qu'on appelle «l'avocat de la défense».

Dans la plupart des cas, le gouvernement paye tous les frais liés à la poursuite.

L'accusé paye les frais liés à sa défense.

Lorsqu'un crime est commis, le procureur analyse s'il y a suffisamment de preuves pour accuser une personne.

Comme c'est le gouvernement qui poursuit la personne accusée, la victime est généralement un témoin clé au procès.

Le gouvernement doit convaincre le juge ou le jury que l'accusé est coupable «hors de tout doute raisonnable»

Si la preuve présentée par le gouvernement n'est pas suffisante ou si l'accusé soulève un doute raisonnable, l'accusé doit obligatoirement être déclaré non coupable.

Si l'accusé est déclaré coupable, le juge peut imposer différentes sanctions. Par exemple, il peut exiger que le coupable soit emprisonné, qu'il paye une amende ou qu'il fasse des travaux communautaires.

Dans certains cas, le juge peut aussi exiger que le coupable indemnise la victime pour le dommage qu'elle a subi.

Une personne en détention doit comparaître devant un juge dans les 24h suivant son arrestation. Cette audience est appelée First Appearance.
Durant cette audience, le juge énonce les chefs d’accusation et détermine si la police avait une raison valable justifiant l’arrestation de la personne. Si oui, le juge demande à la personne si elle désire être représentée par un avocat, et si oui, si elle a l’intention d’engager les services d’un avocat ou à défaut de moyens, préfère qu’on lui en attribue un d’office (Public Defender).
C’est aussi durant la First Appearance que le juge adresse la question de la caution.
En effet, aux Etats Unis, une personne arrêtée peut être remise en liberté en échange d’une caution.
Il faut savoir que ce système de caution ne s’applique pas tout le temps :
Parfois, il n’existe pas de caution prévue pour un délit.
Il n’y a pas de caution non plus ou de Pretrial release possible dans les capital cases où l’accusé encoure la prison à perpétuité ou la peine de mort.
Une fois la caution déterminée, la personne peut contacter soit une entreprise privée, un membre de sa famille, afin d’arranger le paiement de cette caution (le fameux coup de fil).

Procès civil pour les affaires civiles

Dans un procès civil, une personne (ou une organisation) peut demander au juge de régler des problèmes de nature civile. Par exemple, elle peut lui demander de régler :

un problème d'héritage, un problème de contrat, ou un problème familial, comme un divorce ou la garde d'enfants.
Elle peut aussi demander au juge d'être indemnisée pour un dommage qu'elle a subi à cause d'une autre personne ou d'une compagnie. Il s'agit d'un procès en « responsabilité civile ». Par exemple, si une personne poursuit un plombier qui a mal fait des réparations et causé un dégât d'eau important dans sa cuisine, le juge pourrait ordonner au plombier de payer une somme d'argent pour indemniser la personne pour le dégât d'eau.

Dans un procès en responsabilité civile, le principe est toujours le même : Monsieur A poursuit Madame X pour avoir causé un dommage à quelque chose qui lui appartient, ou pour lui avoir causé un dommage physique ou psychologique.

Comment une personne peut-elle causer un dommage ? Par exemple, en ne respectant pas un contrat, en brisant le bien d'une personne ou en blessant quelqu'un.

C'est la personne qui a subi un dommage (ou son avocat) qui poursuit celui ou celle qu'elle juge responsable.

Grâce à cette poursuite, elle cherche à obtenir une réparation, c'est-à-dire à être indemnisée pour son dommage.
Cette indemnisation se fait généralement par le paiement d'une somme d'argent.

La personne qui poursuit et celle qui est poursuivie peuvent décider d'être représentées par un avocat.

La personne qui poursuit paye les frais liés à sa poursuite (ex. ses frais d'avocats).

La personne poursuivie paye les frais liés à sa défense (ex. ses frais d'avocats).

Quant aux frais liés au procès lui-même (ex. frais d'expertise, frais administratifs), c'est généralement la personne qui perd le procès qui doit les payer.

Dans certains cas, la personne qui perd le procès peut devoir payer une somme d'argent pour compenser les frais d'avocats de l'autre personne. Ceci se produit lorsque la poursuite est considérée abusive par le juge.

La personne qui a subi un dommage doit tenter de prouver que celui ou celle qu'elle poursuit en est responsable.
Plus précisément, elle doit prouver qu'une faute a été commise et que c'est cette faute qui a causé le dommage.

La personne qui a subi un dommage doit convaincre le juge que sa version des événements a plus de chance d'être vraie que l'autre version présentée.
Elle n'a donc pas à convaincre le juge que sa version est vraie «hors de tout doute raisonnable».

Si le juge donne raison à la personne qui a subi un dommage, il exigera que la personne responsable de son dommage l'indemnise - par exemple, en exigeant le paiement d'une somme d'argent.

Par contre, le juge n'a pas le droit d'imposer l'emprisonnement suite à un procès civil, sauf en cas d'outrage au tribunal. Un outrage au tribunal peut être, notamment, le fait de ne pas respecter une ordonnance de la cour, ou de manquer de respect envers un juge ou envers les règles de la cour.

Attention!

Une même personne peut subir un procès civil et un procès criminel pour un même comportement.
Par exemple, si Monsieur A frappe Madame X, il peut être accusé de voie de fait et être poursuivi dans un procès criminel.
Il peut aussi être poursuivi par Madame X dans un procès civil parce qu'elle a subi des dommages physiques et qu'elle souhaite être indemnisée.

Dans un procès civil, le degré de preuve exigé pour convaincre le juge est beaucoup moins important que celui exigé dans un procès criminel pour pouvoir déclarer une personne coupable.
Ceci explique pourquoi une personne poursuivie dans un procès civil et un procès criminel pour un même comportement pourrait être déclarée responsable au civil, et non-coupable au criminel.

par **John Weallon** Ven 12 Déc - 23:42

Le tribunal de Los Santos et son jury, après examination des preuves et avoir entendu les différents partis, a condamné Mr Carter le 9/12/2014 a la peine de mort par injection létale pour les motifs suivants : assasinat de Mr Browson avec circonstances aggravantes, extorsion d'argent, séquestration en bande organisé, extorsion pécuniaire en bande organisé, intrusion dans une propriété privée et coups et blessures.

Le procureur.

par Contenu sponsorisé

Tribunal de Los Santos.

Tribunal de Los Santos.

Re: Tribunal de Los Santos.

Re: Tribunal de Los Santos.

Re: Tribunal de Los Santos.

Re: Tribunal de Los Santos.

Re: Tribunal de Los Santos.

Re: Tribunal de Los Santos.

Re: Tribunal de Los Santos.

Re: Tribunal de Los Santos.

Re: Tribunal de Los Santos.

Re: Tribunal de Los Santos.

Re: Tribunal de Los Santos.

Re: Tribunal de Los Santos.

Re: Tribunal de Los Santos.

Re: Tribunal de Los Santos.

Re: Tribunal de Los Santos.

Re: Tribunal de Los Santos.