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Message par Adrian DeWitt-Davison Lun 13 Jan - 19:07

Code pénal


I/ DU CONTREVENANT A LA LOI


1. Les véhicules/routes



Art.1-1 : La vitesse est limitée 40 km/h dans les banlieues, 30km/h en centre ville, 70km/h à 110km/h sur l'autoroute périphérique et 120km/h sur les interstates reliant les villes les plus importantes. A Paleto Bay et Sandy Shores, la vitesse sera limitée à 40 km/h sur les routes de Blaine County à 80 km/h. Tout dépassement de la vitesse autorisée entraînera une amende de 150$. Une suite de 3 excès par partie vous fera perdre votre véhicule jusqu'à la prochaine partie. (Une récidive régulière pourra entrainer la confiscation du véhicule pendant 1 à 3 parties). Un agent de la circulation vous arrêtant pour un petit excès de vitesse ne sera pas en mesure de vous confisquer le véhicule ou de vous enlever un ou plusieurs point(s) sur le permis de conduire, seulement de relever votre plaque d'immatriculation, et de vous donner une amende.

Art.1-2 : Un feu tricolore grillé sera redevable d'une amende de 90$.

Art.1-3 : Un vol de véhicule repéré et neutralisé sera pourvu d'une arrestation, d'une amande dépendant de la valeur du véhicule et d'un emprisonnement d'une journée in-game.

Art.1-4 : Un vol de véhicule non-repéré par la police sera pourvu d'une amende de 10 000$ et d'un emprisonnement d'une journée in-game.

Art.1-5 : Le vandalisme sur un véhicule quelconque sera une amende de 100$ plus les frais de réparation.


2. Les armes à feu/blanches



Art.2-1 : Le port illégal d'une arme à feu sera sanctionné de la confiscation de cette arme, d'un emprisonnement de 10min (jeu) plus une amende de : 450$ pour un pistolet; 2500 pour mitrailleuse et fusil à pompe; 3500$ pour gros calibre; 6500$ pour sniper et balles explosives, 9000$ pour bombes; 20000 pour lance-roquette.
Si l'arme n'a pas été achetée légalement (preuve d'achat à l'armurerie de LS), la qualification de détention d'arme volée sera alors retenue, et une amende sera alors rajouté à de l'amende initiale.
(La police a l'autorisation d'effectuer une fouille au corps, en demandant au joueur de montrer ses armes).

Art.2-2 : Une fusillade vaudra au(x) tireurs(s) une amende de 20 000$ d'amende, de plusieurs jours ou sessions d'emprisonnement et la confiscation de(s) (l') arme(s).

Art.2-3 : Une fusillade mortelle sera de 50 000$ par individu tué, de plusieurs sessions d'emprisonnement (décidée lors d'un procès) et la confiscation des armes. L'individu, à sa sortie, sera placé en surveillance judiciaire pendant plusieurs jours.

Art.2-4 : Un joueur ayant blessé volontairement ou non un autre joueur et qui est reconnu par sa victime, paiera/remboursera les frais de soins à sa victime.

Art.2-5 : Un meurtre volontaire ou non un autre joueur sera soumis à une enquête approfondie jusqu'à la neutralisation ou l'arrestation du prévenu.

Art.2-6 : Un individu vendant des armes illégalement sera soumis à une amende de 8000$ et a une peine d'emprisonnement décidée lors de son procès.


3. Les drogues



Art.4-1 : Un trafic de drogue sera pourvu d'une lourde peine de prison décidée lors d'un procès et d'une amende.


4.Les effractions/squats



Art.5-1 : Entrer par effraction ou sans avoir été invité sera d'une amende de 500$. Le propriétaire du domicile sera en mesure de choisir de porter plainte ou non contre cet individu.

Art.5-2 : Squatter un endroit inhabité ne sera pas retenu comme délit. Néanmoins, la personne sera avertie de ne pas rester. (notamment si cet endroit est dangereux)


5.La complicité



Art.7-1 : Si un individu commet une infraction à la loi, quelle qu'elle soit, accompagné d'un complice, ce complice sera pourvu d'une peine équivalente à celle de son collaborateur.


6. Les agressions et homicides



Art.8-1 : Une agressivité montrée envers un civil est redevable d'une amende de 90$.

Art.8-1bis : Une agressivité montrée envers un agent des forces de l'ordre dans ses fonctions est redevable d'une amende de 1800$, et/ou d'une peine de prison si l'agent veut porter plainte.

Art.8-2 : Un homicide involontaire envers un individu est redevable de 20 000$* et de plusieurs jours d'emprisonnement après un procès à huit-clos. Des dommages et intérêts seront versés par le prévenu si la famille ou amis de la victime en exigent.

Art.8-3 : Un homicide volontaire envers un individu est redevable de 50 000$* et de plusieurs sessions d’emprisonnement après un procès à huit-clos. Des dommages et intérêts seront versés par le prévenu si la famille ou amis en exigent.

*(Ces montants sont à titre indicatifs, il pourront être adaptés par l'autorité concernée, en fonction de la gravité et circonstance de l'infraction.)

Si les amendes ne sont pas payées, elles pourront êtres retirées du compte du joueur au bout de 1semaine (après réclamation) et pourront faire l'objet d'une majoration (la majoration sera alors du double de l'amende, soit 100% d'augmentation, plusieurs majorations successives pourront êtres appliquées, à chaques semaines supplémentaires).


II/ AUX RÈGLES DE LA POLICE.



Art.1-1 : Un malfrat tué par un policier, équivaut à une arrestation. Le malfrat tué et réapparaissant à l'aéroport devra attendre l'arrivée d'un policier qui l'emmènera ensuite soit au poste, soit en prison pour effectuer sa peine. Il ne retrouvera sa liberté qu'après accord des autorités (agent de police, gardien de prison,etc).

Art.1-2 : Toute infraction à la loi doit faire l'objet d'une enquête, approfondie où pas selon la gravité de l'acte.

Art.1-3 : Durant une arrestation, l'agent de police qui ne citera pas les droits Miranda au prévenu ne pourra et ne sera pas en mesure de retenir une quelconque preuve contre lui. Ces droits doivent-être énoncés avant que le prévenu ne soit entré dans la voiture de police, et doivent être communiqués ainsi : "Vous avez le droit de garder le silence. Si vous renoncez à ce droit, tout ce que vous direz pourra être et sera utilisé contre vous devant une cour de justice. Vous avez le droit à un avocat et d’avoir un avocat présent lors de l’interrogatoire. Si vous n’en avez pas les moyens, un avocat vous sera fourni gratuitement. Avez-vous compris les droits que je viens de vous lire ?"

Art.1-4 : Il est impossible pour un policier de retirer le permis suite à une arrestation. Pour retirer le permis d'un individu, celui-ci doit avoir été pris en photo par un radar de vitesse. En revanche, un procès verbal ou une amende peuvent être donnés.

Art.1-5 :  Elle importe le fait de proposer "quelque chose" en échange de "quelque chose d'autre" dans le but de s'attirer des avantages et des faveurs. Si l'agent accepte un quelconque bien/service/somme, il sera mis à pied/renvoyé et purgera une peine de prison après un procès. Cette peine peut aller jusqu'à trois sessions d'emprisonnement.

Art.1-6 : Pour les prisonniers détenus au Pénitencier de Bolingbroke, une seule visite par semaine est autorisée.

Art.1-7 : Pour les peines de prison, le malfrat sera emmené au poste de police, soit volontairement, soit une fois neutralisé (tué ou sonné lors d'une poursuite policière).

Art.1-8 : Sauf en cas de défense, un agent de police n'a pas le droit d'utiliser son arme à feu à l'encontre d'une personne quelconque. De plus, il doit, si les circonstances l'en permettent, demander une autorisation avant d'utiliser son arme.


Dernière édition par Adrian DeWitt-Davison le Lun 13 Jan - 20:58, édité 2 fois
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Message par Adrian DeWitt-Davison Lun 13 Jan - 19:16

Code de conduite des agents de police:

Un agent de police se doit d'être exemplaire, sérieux et rigoureux. Il va faire respecter des lois, il doit donc montrer l'exemple. Un fonctionnaire de police qui commet un crime ou délit sera plus sévèrement puni qu' un simple citoyen. Il pourra également recevoir des avertissements par sa hiérarchie (chef de police, procureur, maire etc) et être suspendu de ses fonctions.

Les bons policiers pourront eux en revanche, êtres récompensés pour leurs loyaux services : des promotions. La police doit agir au plus juste possible en s'alignant sur la réalité et les films ! Les policiers devront appliquer la légitime défense : Ne tirer sur un malfrat seulement si le malfrat a tiré ou dégainé une arme à feu, ou s'il met en danger la vie des citoyens. Pour pouvoir stopper le véhicule du malfrat en fuite, il est autorisé de tirer sur le véhicule (pneus etc) mais sur le personnage seulement dans le cadre de la légitime défense. Quand le malfrat est tué ou stoppé, cela équivaut à une arrestation. Le malfrat, une fois réapparu sera donc ensuite conduit au poste de police  pour effectuer sa peine. Le malfrat sera considéré comme libre et acquitté seulement après avoir entièrement effectué sa peine de prison. L'annonce de la libération du détenu ne sera effective qu'après confirmation des autorités concernées (agent de police etc). Un malfrat qui n'a pas été arrêté pour un délit ou crime, ou dont la peine de prison n'a pas été faite, sera considéré comme en fuite et "recherché" et sera poursuivi par la police jusqu'à qu'il fait sa peine de prison et payé son amende.

Vous disposez, en tant que policier, d'un permis total de port d'armes pendant votre service, et à n'utiliser bien sûr que dans le cadre, respect et application de la loi.
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Message par Adrian DeWitt-Davison Lun 13 Jan - 20:30


Usage de la force létale en service:

Un policier en fonction ne peut et ne doit pas se servir de son arme de service autrement que dans le cadre de la légitime défense. C'est à dire qu'il peut tirer à partir du moment où il est menacé. Si un suspect sort son arme et commence a vous viser : prévenez le oralement (s'il a un micro en disant "police arrêtez vous !" ou tout autre dérivé ayant le même sens) sinon faites un tir de sommation (tir dans les airs).

Les réactions à adopter:

- Si le suspect continue son action vous n'avez pas le choix : tirez.
- Si le suspect commence a ouvrir le feu, même a coté de vous ou sur des civils, les murs ou même en l'air : tirez.
- Tirez d'abord dans les pneu dans un premier temps s'il est en véhicule, sinon avertissez le oralement/via chat ou faite un tir de sommation (tirez en l'air).
- S'il recommence : abattez-le.
- Si le suspect percute votre véhicule avec le sien tirez sur les pneu pour neutraliser le véhicule.
- Si le suspect vous percute quand vous êtes a pied : tirez pour tuer.


Vous ne devez pas tirer sur un individu même s'il vous nargue, vous échappe ou autre. Vous devez tirer s'il frappe, tir sur vous ou sur des autres joueurs et pnj cependant si le suspect est dans un endroit inaccessible (métro ou eau par exemple) et qu'il ne se rend pas, prévenez le de votre intention de tirer en disant ou écrivant sur le chat "police arrêtez vous ou on ouvre le feu". S'il ne s'arrête pas tirez afin de le neutraliser. La défense/riposte doit être en proportion et équivalence à l'attaque initiale, vous ne pouvez riposter et vous défendre qu'avec au maximum les moyens employés par l'attaquant et celle-ci doit être immédiate.

Tout outre-passement de ces règles seront passibles de la radiation temporaire ou définitive des services de police de Los Santos.
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Message par John Weallon Mar 23 Déc - 0:06

Véhicules de service


Bonjour, bonsoir. Ce topic aura pour but de vous informer sur les véhicules utilisés en RP pour les services de police de Los Santos en se réferant aux "vrais" véhicules utilisés par l'Etat de Californie. Nous y détaillerons toutes sortes de véhicules.

(ATTENTION: Les véhicules banalisés devront posséder une plaque d'immatriculation SA:EXEMPT et des jantes de police adaptées. Il est aussi important de ne modifier AUCUNEMENT les véhicules, mis à part les jantes, la peinture, et la plaque d'immatriculation. Concernant les couleurs des véhicules banalisées, elles peuvent être multiples. Il est néanmoins important d'opter pour des couleurs sombres, à Los Santos)


Message concernant les véhicules personnels:
Tout officier au grade elevé est en droit d'utiliser un de ses véhicules personnels pour le service. Cependant, il doit respecter des normes de vitesse, et tout dégât qui sera fait à ce véhicule ne pourra être assuré par le service de police. Pour le RP, ces véhicules seront controlés par la modération et l'administration pour éviter une affluence de supersportives et autres bolides dont la crédibilitée du RP n'en sera qu'affaiblie.

Message concernant les véhicules issus de réquistions, saisies et perquisitions:
Tout officier au grade elevé est en droit d'utiliser un véhicule issu d'une réquisition, d'une saisie, ou d'une perquisition pour le service. Cependant, il doit respecter des normes de vitesse mais sera assuré par le service. Pour le RP, ces véhicules seront controlés par la modération et l'administration pour éviter une affluence de supersportives et autres bolides dont la crédibilitée du RP n'en sera qu'affaiblie.



Sources:
http://www.policecarwebsite.net/st5.html
http://www.policecarwebsite.net/fc/capdcars/lapd.html

1) Véhicules en utilisation par les services de police de Los Santos, accompagnés du poste de Shériff de Los Santos.

Véhicules de patrouille et d'intervention:
Ils servent principalement à la sécurisation de secteurs en effectuant des rondes de prévention, en ayant la possibilitée d'intervenir et de dissuader rapidement toute sorte de tentative d'outrepassement à la loi.


VAPID STANIER:
Sa version de police:
Réglementations PoliceCruiser-GTAV-Front-Stanier

Sa version banalisée(Jantes OLD SCHOOL, ou FAIRLIE):
Réglementations UnmarkedCruiser-GTAV-Front


BRAVADO BUFFALO :
Version de police:
Réglementations PoliceCruiser-GTAV-Front-Buffalo

Version banalisée :
Réglementations FIB-GTAV_Buffalo


VAPID INTERCEPTOR:

Réglementations PoliceCruiser-GTAV-Front-Interceptor

DECLASSE GRANGER:

Sheriff version: (Est uniquement valable pour le poste de Shériff de Los Santos)
Réglementations SheriffSUV-GTAV-Front

Version banalisée pour interventions rapides uniquement:
Réglementations FIB-GTAV-Front-Granger


POLICE TRANSPORTER "BURRITO":

Réglementations PoliceTransporter-GTAV-Front
(Version banalisée, peinture noire uniquement, pour intervention rapide)


VAPID RADIUS (banalisée uniquement) :

Réglementations 0_0

VAPID STANIER:
Banalisée uniquement.

Réglementations 0_0

DECLASSE PREMIER:
(Existe uniquement en version banalisée, Jantes FAIRLIE)
Réglementations 0_0

Motocyclettes:

WESTERN SOVEREIGN POLICE EDITION:
Réglementations PoliceBike-GTAV-Front

WESTERN BAGGER:
Réglementations 300px-Bagger-GTAV-front
(Blanche uniquement)

DINKA THRUST:
(Blanche uniquement, laissez les jantes d'origine, pas comme sur la photo donc)

Réglementations 0_0


2) Véhicules du NOOSE:

POLICE RIOT:

Réglementations PoliceRiot-GTAV-Front


VAPID STANIER:
Banalisée uniquement.

Réglementations 0_0

Park Rangers:

DECLASSE RANGER "PARK RANGER":

Réglementations ParkRanger-Front-GTAV

Los Santos Fire Department:

FIRETRUCK:

Réglementations FireTruck-Front-GTAV

AMBULANCE:
Réglementations AmbulanceLSFD-Front-GTAV



Unités aériennes:

POLICE MAVERICK
Réglementations PoliceMaverick-Front-GTAV

MAVERICK:
Réglementations Maverick-GTAV-front

ANNIHILATOR NOOSE:
Réglementations Gta-v-helicopter-annihilator-640x330




NB : Ce message est un copier-coller d'un post de Frank Wolf, toute la gloire lui revient donc.
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